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POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ


INTRODUCTION

Bienvenue sur le site Web d’OXO, dont l’adresse est le www.oxoinnovation.com (le « site Web »). OXO prend très au sérieux la confidentialité et la sécurité de vos renseignements personnels. Pour cette raison, nous avons pris des mesures afin de garantir que tous les renseignements personnels que nous recueillons à votre sujet sont protégés par un éventail de procédures commerciales robustes et de mesures de sécurité rigoureuses. Nous nous assurons ainsi que vos renseignements demeurent confidentiels et ne servent qu’aux fins détaillées dans la présente politique de confidentialité, sauf autorisation contraire prévue par la loi.

Nous nous sommes engagés à nous montrer transparents quant à nos pratiques relatives au traitement des renseignements personnels. Pour ce faire, la présente politique de confidentialité établit les pratiques responsables et transparentes relatives à la gestion des renseignements personnels et satisfait les exigences des règles mises en place par la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques, de même que les lois provinciales essentiellement similaires de l’Alberta, de la Colombie-Britannique et du Québec.

APPLICATION ET PORTÉE

La présente politique de confidentialité s’applique aux renseignements personnels que nous recueillons lorsque vous interagissez avec OXO par l’intermédiaire du site Web ou de tout autre moyen.

La présente politique de confidentialité s’applique généralement à tout renseignement personnel (comme défini ci-dessous à la section Définition des renseignements personnels de la présente politique) recueilli sur vous, par OXO ou par toute personne agissant à titre de mandataire ou en notre nom, au moyen du site Web ou de toute autre interaction que vous pourriez avoir avec nous (par exemple, si vous communiquez avec nous par téléphone ou par courriel). En tout temps lorsque vous faites affaire avec OXO ou interagissez avec nous de quelque manière que ce soit, vous êtes protégé par les droits et les mesures de sécurité contenus dans la présente politique de confidentialité et vous consentez explicitement à ses modalités.

DÉFINITION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Les « renseignements personnels » sont largement définis et comprennent toute information sur une personne identifiable, de même que tout renseignement technique recueilli automatiquement. Les renseignements agrégés et/ou anonymisés ne sont pas considérés comme des renseignements personnels.

Aux fins de la présente politique de confidentialité, le terme « renseignements personnels » signifie « tout renseignement sur une personne identifiable ». Par exemple, cela peut comprendre votre nom, vos coordonnées, votre adresse courriel ou des renseignements sur le compte que vous avez créé auprès de nous. Cela peut aussi comprendre d’autres types de renseignements techniques, comme l’adresse IP des visiteurs du site Web ou l’historique de navigation sur notre site Web, mais seulement lorsque ces renseignements peuvent vous identifier personnellement. Les renseignements agrégés et ne pouvant pas être associés à une personne identifiable ne sont pas considérés comme des renseignements personnels.

COLLECTE DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Généralement, nous recueillons des renseignements personnels directement auprès de vous, par exemple au moment de votre inscription lorsque vous créez un compte sur notre site Web. Nous pouvons aussi recueillir des renseignements automatiquement par le biais de notre site Web, quoiqu’ils ne vous identifient pas nécessairement en tant que personne.

Renseignements que vous nous fournissez directement

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Lorsque vous interagissez avec nous, dans la plupart des cas, nous recueillons directement auprès de vous des renseignements personnels, dont :

Renseignements recueillis automatiquement.

Lorsque vous visitez notre site Web, nous pouvons recueillir des renseignements qui ne vous identifient pas nécessairement en tant que personne, et ce, automatiquement. Nous pouvons, par exemple, recueillir les types de renseignements suivants :

UTILISATION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Nous pouvons utiliser vos renseignements personnels pour fournir nos services de traduction, pour nos propres besoins internes, de même qu’à des fins de marketing et de publicité, bien que cette dernière possibilité soit sous réserve de votre droit de retirer votre consentement.prévu par la présente politique. Nous pouvons aussi anonymiser et/ou rassembler des renseignements personnels pour qu’ils n’identifient plus d’individus et les utiliser à toute fin légale.

Généralement, OXO utilise les renseignements personnels pour fournir ses services de traduction à ses clients. Par exemple, nous utiliserons vos coordonnées et les renseignements en lien avec votre compte OXO pour traiter votre commande de traduction et communiquer avec vous au sujet de votre commande. Nous utiliserons aussi vos renseignements personnels pour établir l’authenticité de votre identité si vous communiquez avec nous par téléphone ou autrement.

Toujours conformément aux lois applicables, nous pouvons aussi utiliser vos renseignements personnels aux fins suivantes :

COMMUNICATION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

OXO peut communiquer vos renseignements à des traducteurs pigistes afin d’exécuter votre demande de traduction. Nous pouvons aussi communiquer vos renseignements personnels à nos fournisseurs de services ou à une autre entreprise dans l’éventualité d’une opération commerciale. Dans certaines situations, nous pouvons aussi fournir vos renseignements personnels à des tiers si la loi le permet ou l’exige (en réponse à une ordonnance du tribunal ou lors d’une enquête, par exemple).

OXO peut mettre vos renseignements à la disposition de tiers ou de fournisseurs de services afin de réaliser les objectifs pour lesquels ils ont été recueillis ou conformément à la présente politique de confidentialité. OXO ne vendra vos renseignements personnels à aucun tiers. Nous pouvons toutefois communiquer vos renseignements personnels lorsque la loi nous y autorise ou dans les situations suivantes :

VOTRE CONSENTEMENT ET VOTRE DROIT DE RETIRER VOTRE CONSENTEMENT

Lorsque vous interagissez avec OXO, que ce soit par notre site Web ou autrement, vous acceptez d’être lié par la présente politique de confidentialité. Vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment.

En général, lorsque vous interagissez avec OXO par notre site Web ou autrement (par exemple, lorsque vous faites une demande de traduction), vous consentez à la collecte, à l’utilisation et à la divulgation de vos renseignements personnels conformément à la présente politique de confidentialité. Les renseignements personnels peuvent uniquement être recueillis, utilisés ou divulgués sans consentement conformément aux lois applicables. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment, sous réserve des restrictions juridiques ou contractuelles et d’un préavis raisonnable. Pour faire ces choix, vous pourrez nous aviser en communiquant avec le service à la clientèle ou nous joindre au moyen des coordonnées indiquées dans la section Nous joindre ci-dessous. Vous pouvez également retirer votre consentement à ce que vos renseignements personnels soient utilisés aux fins suivantes :

ENFANTS

Nous ne recueillons pas sciemment de renseignements personnels sur des enfants de moins de 13 ans sans le consentement d’un tuteur légal. Pour que vous puissiez faire l’achat de nos services, un parent ou tuteur légal doit fournir son consentement si vous n’êtes pas majeur et si un tel consentement est obligatoire dans votre lieu de résidence. Si nous apprenons que nous avons recueilli ou reçu des renseignements personnels d’un enfant pour lesquels la confirmation d’un parent était requise, nous supprimerons ces renseignements. Si vous croyez que nous détenons des renseignements sur un enfant, fournis par lui ou non, et que nous aurions dû obtenir le consentement d’un parent, veuillez communiquer avec nous aux coordonnées indiquées dans la section Nous joindre ci-dessous.

POLITIQUES DE CONFIDENTIALITÉ DE TIERS

La présente politique de confidentialité ne concerne que la collecte, l’utilisation et la divulgation de renseignements personnels par OXO. D’autres sites Web ont leurs propres politiques et pratiques en matière de confidentialité.

La présente politique de confidentialité ne concerne que la collecte, l’utilisation et la divulgation de renseignements personnels par OXO. D’autres sites Web qui peuvent être accessibles par l’entremise du site Web d’OXO ont leurs propres politiques de confidentialité et pratiques en matière de collecte, d’utilisation et de divulgation de données. Nous vous encourageons à vous familiariser avec les énoncés relatifs à la confidentialité fournis par tous les tiers avant de leur fournir des renseignements ou de profiter d’une offre ou d’une promotion.

RENSEIGNEMENTS PERSONNELS À L’EXTÉRIEUR DE VOTRE PAYS DE RÉSIDENCE

Nous pouvons stocker vos renseignements personnels à l’extérieur du Canada et, par conséquent, ils peuvent être soumis à des lois d’autres territoires et rendus disponibles aux autorités gouvernementales étrangères.

Dans certains cas, vos renseignements personnels peuvent être transférés dans des territoires à l’extérieur du Canada. Par conséquent, vous comprenez que vos renseignements personnels seront soumis aux lois de territoires autres que ceux de votre pays de résidence et que les autorités gouvernementales étrangères pourront y avoir accès sans préavis en vertu d’ordonnances légales applicables dans ces territoires. Sans égard à l’entreprise ou à la personne qui traite vos renseignements et à l’endroit où ils sont traités, nous prendrons des mesures pour protéger vos renseignements conformément aux lois relatives à la protection de données applicables et à la présente politique de confidentialité.

SÉCURITÉ DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Nous nous efforçons de protéger vos renseignements personnels contre tout accès non autorisé.

Nous adopterons des mesures de sécurité appropriées pour protéger vos renseignements personnels contre tout accès non autorisé. OXO a mis en place des mesures de sécurité qui contiennent des contrôles administratifs, techniques et matériels conçus pour protéger vos renseignements personnels.

DÉLAIS DE CONSERVATION

Nous ne conservons vos renseignements personnels que pour la durée nécessaire aux fins déterminées, ou selon les exigences de la Loi.

Vos renseignements personnels ne seront conservés que pour la durée nécessaire aux fins déterminées et avec votre consentement, ou selon les exigences de la Loi. Par exemple, nous conservons généralement les renseignements durant la période nécessaire pour fournir des services à un client et pendant une période de trois (3) ans suivant la fin de la relation d’affaires, sauf si la loi nous oblige à conserver ces renseignements, ou en cas de litige ou de litige potentiel.

Vos renseignements personnels qui ne sont plus nécessaires aux fins déterminées seront détruits, effacés ou anonymisés. OXO a établi et mis en place des principes de conservation détaillés, et veillera à la destruction des renseignements personnels de manière à empêcher tout accès non autorisé.

ACCÈS ET CORRECTION

Vous avez le droit d’accéder à vos renseignements personnels et d’y apporter des corrections en communiquant avec nous, comme indiqué à la section Nous joindre.

OXO respecte votre droit à l’accès et à la correction de vos renseignements personnels. Si vous avez un compte en ligne avec nous, vous pouvez vous connecter à votre compte à tout moment pour accéder à vos renseignements que vous nous avez fournis, comme vos coordonnées, et les mettre à jour. De plus, OXO se conforme à toutes les lois concernant l’accès et la correction. Si vous avez besoin d’aide pour mettre à jour vos renseignements personnels, veuillez communiquer avec nous en utilisant les coordonnées indiquées à la section Nous joindre ci-dessous.

NOUS JOINDRE

Pour toute question, préoccupation ou plainte relative à la présente politique de confidentialité ou aux renseignements personnels qu’OXO détient à votre sujet ou qui auraient pu être divulgués à des tiers, veuillez communiquer avec :

Charles Lespérance

ADRESSE POSTALE :
OXO INNOVATION INC.
625, avenue du Président-Kennedy, bureau 300
Montréal (Québec) H3A 1K2
CANADA

NUMÉRO DE TÉLÉPHONE : 1 514 583-0670

Courriel : clpoissant@oxoinnovation.com

MODIFICATION DE LA POLITIQUE

OXO révisera et mettra à jour ses politiques et procédures au besoin afin d’être conforme aux règles et règlements, et afin de tenir compte des nouvelles technologies et des normes applicables. Notre politique de confidentialité peut donc être modifiée de temps à autre. Nous afficherons toute modification à notre politique sur notre site Web et, si les modifications sont considérables, nous publierons un avis plus visible à cet égard. Cette politique de confidentialité a été mise à jour le 23 février 2020.

En cas de différence de sens ou d’interprétation de cette présente politique de confidentialité et de toute traduction de celle-ci, la version anglaise prévaudra.