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Politique de confidentialité

INTRODUCTION

Bienvenue sur le site Web d’OXO, dont l’adresse est le www.oxoinnovation.com (le « site Web »). OXO prend très au sérieux la confidentialité et la sécurité de vos renseignements personnels. C’est pourquoi nous avons pris des mesures afin de garantir que tous les renseignements personnels que nous recueillons à votre sujet sont protégés par un éventail de procédures commerciales robustes et de mesures de sécurité rigoureuses. Nous nous assurons ainsi que vos renseignements demeurent confidentiels et ne servent qu’aux fins détaillées dans la présente politique de confidentialité, sauf autorisation contraire prévue par la loi.

Nous nous sommes engagés à nous montrer transparents quant à nos pratiques relatives au traitement des renseignements personnels. À cette fin, la présente politique de confidentialité établit les pratiques responsables et transparentes relatives à la gestion des renseignements personnels et satisfait les exigences des règles mises en place au palier fédéral par la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques de même que les lois provinciales essentiellement similaires de l’Alberta, de la Colombie-Britannique et du Québec.

APPLICATION ET PORTÉE

La présente politique de confidentialité s’applique aux renseignements personnels que nous recueillons lorsque vous interagissez avec OXO par l’intermédiaire du site Web ou par tout autre moyen.

La présente politique de confidentialité s’applique généralement à tout renseignement personnel (comme défini ci-dessous à la section « Définition des renseignements personnels » de la présente politique) recueilli sur vous, par OXO ou par toute personne agissant à titre de mandataire ou en notre nom, au moyen du site Web ou de toute autre interaction que vous pourriez avoir avec nous (p. ex., si vous communiquez avec nous par téléphone ou par courriel). En tout temps lorsque vous faites affaire avec OXO ou interagissez avec nous de quelque manière que ce soit, vous êtes protégé par les droits et les mesures de sécurité figurant dans la présente politique de confidentialité et vous consentez explicitement à ses conditions.

DÉFINITION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Les « renseignements personnels » sont définis de façon large et comprennent toute information sur une personne identifiable de même que tout renseignement technique recueilli automatiquement. Les renseignements agrégés ou anonymisés ne sont pas considérés comme des renseignements personnels.

Aux fins de la présente politique de confidentialité, le terme « renseignements personnels » signifie « tout renseignement sur une personne identifiable ». Par exemple, cela peut comprendre votre nom, vos coordonnées, votre adresse courriel ou des renseignements sur le compte que vous avez créé auprès de nous. Cela peut aussi comprendre d’autres types de renseignements techniques, comme l’adresse IP des visiteurs du site Web ou l’historique de navigation sur notre site Web, mais seulement lorsque ces renseignements peuvent vous identifier personnellement. Les renseignements agrégés et ne pouvant pas être associés à une personne identifiable ne sont pas considérés comme des renseignements personnels.

COLLECTE DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Généralement, nous recueillons des renseignements personnels directement auprès de vous, par exemple au moment de votre inscription lorsque vous créez un compte sur notre site Web. Nous pouvons aussi recueillir des renseignements automatiquement par le biais de notre site Web, quoiqu’ils ne vous identifient pas nécessairement en tant que personne.

Renseignements que vous nous fournissez directement

Lorsque vous interagissez avec nous, dans la plupart des cas, nous recueillons directement auprès de vous des renseignements personnels, dont :

  • Vos coordonnées, comme le nom, l’adresse courriel, l’adresse postale, le numéro de téléphone et numéro de cellulaire lorsque vous passez une commande sur notre site Web, créez un compte, vous inscrivez à notre infolettre, posez une question ou communiquez avec nous au moyen de notre site Web ou autrement (comme par téléphone ou par courriel);
  • Tout renseignement personnel qui figure dans un document que vous nous fournissez dans le cadre de votre demande de traduction (p. ex., si nous devons traduire votre certificat de naissance ou votre permis de conduire).

Renseignements recueillis automatiquement.

Lorsque vous visitez notre site Web, nous pouvons recueillir des renseignements qui ne vous identifient pas nécessairement en tant que personne, et ce, automatiquement. Nous pouvons, par exemple, recueillir les types de renseignements suivants :

  • Navigateur, appareil et renseignements techniques. Lorsque vous visitez notre site Web, nous pouvons recueillir des renseignements techniques grâce à des moyens électroniques tels que des fichiers témoins. Cela peut comprendre des renseignements sur votre visite ou utilisation, y compris l’adresse IP de votre appareil ou ordinateur (c.-à-d. le numéro automatiquement attribué à votre appareil ou ordinateur lorsque vous accédez à Internet et qui peut parfois être utilisé pour établir votre position géographique générale) et le navigateur utilisé pour accéder à notre site Web, votre système d’exploitation, la résolution de votre écran, votre emplacement, vos paramètres linguistiques dans les navigateurs, le site dans lequel vous naviguiez précédemment, les mots-clés recherchés (si vous utilisiez un moteur de recherche), le nombre de pages vues de même que les renseignements que vous avez entrés et les publicités que vous avez vues. Vous pouvez bloquer l’utilisation de fichiers témoins en activant les paramètres appropriés dans votre navigateur. Dans la plupart des navigateurs, la fonction d’aide vous indique comment empêcher votre navigateur d’accepter de nouveaux fichiers témoins, comment activer les notifications de votre navigateur lorsque vous recevez un nouveau fichier témoin ou comment désactiver tous les fichiers témoins. Si vous choisissez de refuser les fichiers témoins ou de les bloquer ultérieurement, vous pourriez ne pas pouvoir accéder au contenu de notre site Web ou à certaines parties de celui-ci. De plus, vous pouvez désactiver ou supprimer les données similaires utilisées par les logiciels complémentaires du navigateur en modifiant les paramètres du logiciel complémentaire ou en visitant le site Web du fabricant.
  • Google Analytics. Nous utilisons Google Analytics, qui nous permet de voir des renseignements sur les activités en ligne des utilisateurs, y compris les pages vues, la source et le temps passé sur notre site Web. Ces renseignements sont dépersonnalisés et affichés sous forme de chiffres, ce qui signifie qu’ils ne peuvent pas être retracés jusqu’à des personnes. Vous pouvez désactiver Google Analytics en visitant la page de désactivation de Google Analytics.
  • Reciblage publicitaire. Nous utilisons des services tels que le marketing de relance de Google AdWords pour faire la promotion d’OXO sur le Web et sur les sites Web de tiers (y compris Google) à d’anciens visiteurs de notre site. Le marketing de relance AdWords vous montrera des publicités en fonction des parties du site Web que vous avez visitées en plaçant un fichier témoin dans votre navigateur Web. Nos publicités pourraient donc être présentées à des visiteurs précédents qui n’ont pas effectué de tâche sur notre site Web ou sur la page de résultats de recherche de Google, ou alors sur un site du Réseau Display de Google. Ce fichier témoin ne vous identifie pas du tout ni ne donne accès à votre ordinateur ou appareil mobile. Le fichier témoin ne sert qu’à indiquer aux autres sites Web que vous avez visité une page en particulier sur notre site Web, de sorte que vous puissiez voir des publicités relativement à cette page. Si vous ne voulez pas participer aux activités de marketing de relance Google AdWords, vous pouvez désactiver cette fonction en visitant la page des préférences de Google Ad Manager.

UTILISATION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Nous pouvons utiliser vos renseignements personnels pour fournir nos services de traduction, pour nos propres besoins internes de même qu’à des fins de marketing et de publicité, bien que cette dernière possibilité soit sous réserve de votre droit de retirer votre consentement prévu par la présente politique. Nous pouvons aussi anonymiser ou agréger des renseignements personnels pour qu’ils n’identifient plus d’individus et les utiliser à toute fin licite.

Généralement, OXO utilise les renseignements personnels pour fournir ses services de traduction à ses clients. Par exemple, nous utiliserons vos coordonnées et les renseignements en lien avec votre compte OXO pour traiter votre demande de traduction et communiquer avec vous au sujet de votre commande. Nous utiliserons aussi vos renseignements personnels pour établir l’authenticité de votre identité si vous communiquez avec nous par téléphone ou autrement.

Toujours conformément aux lois applicables, nous pouvons aussi utiliser vos renseignements personnels aux fins suivantes :

  • Pour la formation interne, l’assurance de la qualité, la gestion des risques et la détection des actes frauduleux ou pour répondre à nos exigences juridiques et réglementaires;
  • Pour comprendre et évaluer les intérêts et les besoins changeants de nos clients dans l’optique d’offrir des services personnalisés, d’améliorer nos services et d’élaborer de nouveaux services;
  • Sous réserve de votre droit de retirer votre consentement prévu par la présente politique de confidentialité, pour communiquer avec vous afin de vous envoyer des messages publicitaires et marketing comme des codes promotionnels, y compris par le biais de notre infolettre, ou pour mener des enquêtes sur la qualité de nos services ou de notre service à la clientèle. Lorsque cela est possible, plutôt que d’utiliser des renseignements personnels, nous anonymiserons ou agrégerons des renseignements personnels de sorte qu’ils ne puissent plus identifier des individus et les utiliserons aux fins mentionnées ci-dessus ou pour toute fin licite.

COMMUNICATION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

OXO peut communiquer vos renseignements à des traducteurs pigistes afin d’exécuter votre demande de traduction. Nous pouvons aussi communiquer vos renseignements personnels à nos fournisseurs de services ou à une autre entreprise dans l’éventualité d’une opération commerciale. Dans certaines situations, nous pouvons aussi fournir vos renseignements personnels à des tiers si la loi le permet ou l’exige (p. ex., en réponse à une ordonnance du tribunal ou lors d’une enquête).

OXO peut mettre vos renseignements à la disposition de tiers ou de fournisseurs de services afin de réaliser les objectifs pour lesquels ils ont été recueillis ou conformément à la présente politique de confidentialité. OXO ne vendra vos renseignements personnels à aucun tiers. Nous pouvons toutefois communiquer vos renseignements personnels lorsque la loi nous y autorise ou dans les situations suivantes :

  • Traducteurs pigistes. Afin de traiter votre demande de traduction, OXO peut faire appel aux services de traducteurs qui ne sont pas employés par OXO. Ces traducteurs sous contrat doivent uniquement utiliser vos renseignements pour effectuer la traduction demandée et ne doivent pas les divulguer à quelque tiers que ce soit. Veuillez noter que ces traducteurs ont accès à vos renseignements dans le cadre de la prestation de leurs services par le biais d’une plateforme sécurisée. Les traducteurs n’ont accès qu’aux documents qui leur sont attribués sur la plateforme à des fins de traduction.
  • Fournisseurs de services. Nous pouvons engager des fournisseurs de services pour fournir des services en notre nom. Il peut s’agir par exemple de fournisseurs de logiciels utilisés par OXO pour offrir les services. Nous ne fournissons à nos fournisseurs de services que les renseignements dont ils ont besoin pour offrir les services demandés. Ils ont l’interdiction d’utiliser ces renseignements à des fins autres que celle d’effectuer les services pour lesquels nous les avons engagés. Ces fournisseurs de service ne sont pas autorisés à divulguer ces renseignements. OXO s’efforcera de protéger les renseignements personnels divulgués à des tiers par le biais d’ententes contractuelles.
  • Selon ce que la loi permet ou exige. Il se peut qu’OXO soit obligée de divulguer des renseignements personnels en vertu d’une loi, d’une réglementation, d’une ordonnance du tribunal, d’une citation à comparaître, d’une demande valable, d’un mandat de perquisition, d’une enquête gouvernementale ou de toute autre demande ou de toute autre requête juridiquement valable. Nous pouvons aussi divulguer des renseignements à nos comptables, vérificateurs, mandataires et avocats relativement à l’application ou à la protection de nos droits reconnus par la loi. Nous nous réservons aussi le droit de dénoncer toute activité que nous croyons de bonne foi être illégale aux organismes d’application de la loi ou à la police en cas d’urgence, ou lorsque la loi le permet ou l’exige. Nous pouvons communiquer certains renseignements personnels si nous avons des motifs raisonnables de croire que la communication de ces renseignements est raisonnablement nécessaire pour protéger nos droits, notre propriété et notre sécurité ainsi que ceux des autres, conformément à la loi ou comme la loi le permet.
  • Opération commerciale. Nous pouvons divulguer des renseignements personnels à un tiers relativement à la vente ou au transfert d’une entreprise ou d’actifs, à une fusion, à une réorganisation ou au financement d’une partie de notre entreprise. Toutefois, dans l’éventualité où une transaction est réalisée, vos renseignements personnels demeureront protégés par les lois sur la confidentialité applicables. Dans le cas où la transaction n’est pas réalisée, nous demanderons à l’autre partie de ne pas utiliser ou divulguer vos renseignements personnels de quelque manière que ce soit et de supprimer entièrement ces renseignements.

VOTRE CONSENTEMENT ET VOTRE DROIT DE RETIRER VOTRE CONSENTEMENT

Lorsque vous interagissez avec OXO, que ce soit par notre site Web ou autrement, vous acceptez d’être lié par la présente politique de confidentialité. Vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment.

En général, lorsque vous interagissez avec OXO par le biais de notre site Web ou autrement (p. ex., lorsque vous nous envoyez une demande de traduction), vous consentez à la collecte, à l’utilisation et à la divulgation de vos renseignements personnels conformément à la présente politique de confidentialité. Les renseignements personnels peuvent uniquement être recueillis, utilisés ou divulgués sans consentement conformément aux lois applicables. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment, sous réserve des restrictions juridiques ou contractuelles et d’un préavis raisonnable. Pour faire ces choix, vous pourrez nous aviser en communiquant avec le service à la clientèle ou nous joindre au moyen des coordonnées indiquées dans la section « Nous joindre » ci-dessous. Vous pouvez également retirer votre consentement à ce que vos renseignements personnels soient utilisés aux fins suivantes :

  • Pour communiquer avec vous afin de vous envoyer des messages publicitaires et marketing relatifs à des services supplémentaires qui peuvent vous intéresser, y compris notre infolettre. Vous pouvez toujours limiter les communications électroniques qu’OXO vous envoie. Pour vous désabonner des courriels commerciaux, il suffit de cliquer sur le lien de désabonnement au bas des communications électroniques commerciales que nous vous envoyons. Veuillez noter que même si vous ne recevrez plus de communications promotionnelles, il se peut que nous devions vous communiquer d’importants renseignements sur votre compte;
  • Mener des enquêtes sur la qualité de nos services ou de notre service à la clientèle.

ENFANTS

Nous ne recueillons pas sciemment de renseignements personnels sur les enfants de moins de treize (13) ans sans le consentement d’un tuteur légal. Pour que vous puissiez faire l’achat de nos services, un parent ou tuteur légal doit fournir son consentement si vous n’êtes pas majeur et si un tel consentement est obligatoire dans votre lieu de résidence. Si nous apprenons que nous avons recueilli ou reçu des renseignements personnels d’un enfant pour lesquels la confirmation d’un parent était requise, nous supprimerons ces renseignements. Si vous croyez que nous détenons des renseignements sur un enfant, fournis par lui ou non, et que nous aurions dû obtenir le consentement d’un parent, veuillez communiquer avec nous aux coordonnées indiquées dans la section « Nous joindre » ci-dessous.

POLITIQUES DE CONFIDENTIALITÉ DE TIERS

La présente politique de confidentialité ne concerne que la collecte, l’utilisation et la divulgation de renseignements personnels par OXO. D’autres sites Web ont leurs propres politiques et pratiques en matière de confidentialité.

La présente politique de confidentialité ne concerne que la collecte, l’utilisation et la divulgation de renseignements personnels par OXO. D’autres sites Web qui peuvent être accessibles par l’entremise du site Web d’OXO ont leurs propres politiques de confidentialité et pratiques en matière de collecte, d’utilisation et de divulgation de données. Nous vous encourageons à vous familiariser avec les énoncés relatifs à la confidentialité fournis par tous les tiers avant de leur fournir des renseignements ou de profiter d’une offre ou d’une promotion.

RENSEIGNEMENTS PERSONNELS À L’EXTÉRIEUR DE VOTRE PAYS DE RÉSIDENCE

Nous pouvons stocker vos renseignements personnels à l’extérieur du Canada et, par conséquent, ils peuvent être soumis à des lois d’autres territoires et rendus disponibles aux autorités gouvernementales étrangères.

Dans certains cas, vos renseignements personnels peuvent être transférés dans des territoires à l’extérieur du Canada. Par conséquent, vous comprenez que vos renseignements personnels seront soumis aux lois de territoires autres que ceux de votre pays de résidence et que les autorités gouvernementales étrangères pourront y avoir accès sans préavis en vertu d’ordonnances légales applicables dans ces territoires. Sans égard à l’entreprise ou à la personne qui traite vos renseignements et à l’endroit où ils sont traités, nous prendrons des mesures pour protéger vos renseignements conformément aux lois relatives à la protection de données applicables et à la présente politique de confidentialité.

SÉCURITÉ DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Nous nous efforçons de protéger vos renseignements personnels contre tout accès non autorisé.

Nous adopterons des mesures de sécurité appropriées pour protéger vos renseignements personnels contre tout accès non autorisé. OXO a mis en place des mesures de sécurité qui comportent des contrôles administratifs, techniques et physiques conçus pour protéger vos renseignements personnels.

DÉLAIS DE CONSERVATION

Nous ne conservons vos renseignements personnels que pour la durée nécessaire aux fins déterminées, ou selon les exigences de la Loi.

Vos renseignements personnels ne seront conservés que pour la durée nécessaire aux fins déterminées et avec votre consentement, ou selon les exigences de la Loi. Par exemple, nous conservons généralement les renseignements durant la période nécessaire pour fournir des services à un client et pendant une période de trois (3) ans suivant la fin de la relation d’affaires, sauf si la loi nous oblige à conserver ces renseignements, ou en cas de litige ou de litige potentiel.

Vos renseignements personnels qui ne sont plus nécessaires aux fins déterminées seront détruits, effacés ou anonymisés. OXO a établi et mis en place des principes de conservation détaillés, et veillera à la destruction des renseignements personnels de manière à empêcher tout accès non autorisé.

ACCÈS ET CORRECTION

Vous avez le droit d’accéder à vos renseignements personnels et d’y apporter des corrections en communiquant avec nous, comme indiqué à la section « Nous joindre ».

OXO respecte votre droit à l’accès et à la correction de vos renseignements personnels. Si vous avez un compte en ligne avec nous, vous pouvez vous connecter à votre compte à tout moment pour accéder à vos renseignements que vous nous avez fournis, comme vos coordonnées, et les mettre à jour. De plus, OXO se conforme à toutes les lois concernant l’accès et la correction. Si vous avez besoin d’aide pour mettre à jour vos renseignements personnels, veuillez communiquer avec nous en utilisant les coordonnées indiquées à la section « Nous joindre » ci-dessous.

NOUS JOINDRE

Pour toute question, préoccupation ou plainte relative à la présente politique de confidentialité ou aux renseignements personnels qu’OXO détient à votre sujet ou qui auraient pu être divulgués à des tiers, veuillez communiquer avec :

Charles Lespérance

ADRESSE POSTALE :
OXO INNOVATION INC.
1525, rue Sherbrooke O.
Montréal (Québec) H3G 1L7
Canada

NUMÉRO DE TÉLÉPHONE : 1 514 583-0670

Courriel : clpoissant@oxoinnovation.com

MODIFICATION DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

OXO révisera et mettra à jour ses politiques et procédures au besoin afin d’être conforme aux règles et règlements, et afin de tenir compte des nouvelles technologies et des normes applicables. Notre politique de confidentialité peut donc être modifiée de temps à autre. Nous afficherons toute modification à notre politique sur notre site Web et, si les modifications sont considérables, nous publierons un avis plus visible à cet égard. Cette politique de confidentialité a été mise à jour le 23 février 2020.

En cas de différence de sens ou d’interprétation entre la présente politique de confidentialité et toute traduction de celle-ci, la version anglaise prévaudra.